A+ A A-

Séance du 8 novembre 2018

N° délibération
Objet de la délibération
Rapporteur
Projet de centre thermal - Vente de l’ancienne caserne Voyer et du forage à la Compagnie Européenne des Bains - Groupe Valvital (ou toute autre personne morale type SAS substituée)
Mme la Maire
Annexe 1 - Saisine France Domaine du 24 11 2017 et avis France Domaine Caserne Voyer du 31 01 2018
Mme la Maire
Annexe 2 - Saisine France Domaine Forage du 01 10 2018 et AR France domaine du 01 10 2018
Mme la Maire
Annexe 3 - Estimation foncier Idimmo du 19 09 2018
Mme la Maire
Annexe 4 - Estimation foncier A&A du 20 09 2018
Mme la Maire
Annexe 5 - Estimation foncier notaire du 27 09 2018
Mme la Maire
Annexe 6 - Estimation forage Antea Group du 26 09 2018
Mme la Maire
Annexe 7 - Devis démolition désamiantage ADTP du 19 09 2018
Mme la Maire
Annexe 8 - Projet acte de vente Voyer
Mme la Maire
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Règlement marchés aux truffes
M. Cyril CHAPPET
Annexe 2 - Convention mise à disposition de la Salle Aliénor d'Aquitaine pour marchés aux truffes
M. Cyril CHAPPET