Séance du 26 janvier 2023
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 janvier 2023
Valorisation culturelle, numérique et touristique de l’Abbaye Royale - Demande de subventions
27 janvier 2023
Animation du local séniors - Département de la Charente-Maritime - Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées - Demande de subvention
27 janvier 2023
Crématorium du Val de Saintonge - Approbation de la liste des fondations habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations
27 janvier 2023
Musée des Cordeliers - Exposition-dossier 2023 - Convention de partenariat avec la Maison François Méchain
27 janvier 2023
Révision du Règlement local de publicité (RLP) de la commune de Saint-Jean-d’Angély – Approbation du RLP
27 janvier 2023
Police municipale - Equipement en caméras-piétons - Demande de subvention au titre du FIPD 2023
27 janvier 2023
Annexe - Police municipale - Equipement en caméras-piétons - Autorisation - Arrêté préfectoral du 20 12 2022
27 janvier 2023
Délibération ANNULÉE - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
27 janvier 2023
