Séance du 4 avril 2024
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
8 avril 2024
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville - Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Actualisation
8 avril 2024
Convention 2024 avec le Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
8 avril 2024
Education artistique et culturelle - Convention avec les services départementaux de l’Éducation Nationale de Charente-Maritime
8 avril 2024
Annexe - Convention avec les services départementaux de l’Éducation Nationale de Charente-Maritime
8 avril 2024
Aménagement du giratoire de desserte de la ZA Arcadys - RD n° 939E2 - Convention tripartite avec le Département et Vals de Saintonge Communauté
8 avril 2024
Annexe - Convention tripartite avec le Département et Vals de Saintonge Communauté
8 avril 2024
Groupement hospitalier Saintes – Saint-Jean-d’Angély - Désignation du représentant de la Ville au Conseil de surveillance
8 avril 2024
