Délibérations Séance du 24 septembre 2020
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Revitalisation du centre-ville - Convention-cadre pluriannuelle avec la Région Nouvelle-Aquitaine et Vals de Saintonge Communauté
Mme la Maire
Annexe - Revitalisation du centre-ville - Convention-cadre pluriannuelle avec la Région Nouvelle-Aquitaine et Vals de Saintonge Communauté
Mme la Maire
Salle de spectacle EDEN - Programmation Ville - Convention type de partenariat bipartite « Musique classique »
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Salle de spectacle EDEN - Programmation Ville - Convention type de partenariat bipartite « Musique classique »
M. Cyril CHAPPET
Salle de spectacle EDEN - Travaux d’aménagement d’une salle de pratique artistique, de lieux d’accueil des artistes et de locaux de stockage - Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
SCIC Belle Factory - Convention d’objectifs 2019-2021 avec la Ville - Avenant N° 4
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SCIC Belle Factory - Convention d’objectifs 2019-2021 avec la Ville - Avenant N° 4
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Association A4 - Convention d’objectifs 2019-2021 avec la Ville - Avenant N° 1
M. Cyril CHAPPET
Convention de mise à disposition de lieux à usage de prises de vue pour le tournage d’une série audiovisuelle - Avenant n° 2
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention de mise à disposition de lieux à usage de prises de vue pour le tournage d’une série audiovisuelle - Avenant n° 2
M. Cyril CHAPPET
Convention de mise à disposition de lieux complémentaires à usage de prises de vue pour le tournage d’une série audiovisuelle
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention de mise à disposition de lieux complémentaires à usage de prises de vue pour le tournage d’une série audiovisuelle
M. Cyril CHAPPET
Culture conjointe de peupliers de qualité - Convention avec le groupe Joubert Valter peupliers
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Culture conjointe de peupliers de qualité - Convention avec le groupe Joubert Valter peupliers
M. Jean MOUTARDE
Stade municipal Daniel Barbarin – Travaux de rénovation de l’éclairage du terrain annexe synthétique - Demande de subventions
M. Philippe BARRIERE
Protection des personnes et des biens – Prévention et lutte contre la délinquance – Vidéoprotection – Amélioration et extension du dispositif existant – Demande de subventions – Plan de financement modifié
Mme Marylène JAUNEAU
Médiathèque - Convention de partenariat avec le Département de la Charente-Maritime pour « Les Chapitreries des Tout-petits »
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Médiathèque - Convention de partenariat avec le Département de la Charente-Maritime pour « Les Chapitreries des Tout-petits »
M. Cyril CHAPPET
Musée des Cordeliers - Programme de conservation-restauration - Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
Vente d’une partie du terrain communal sis 32 rue Lachevalle, cadastré section AH n° 1318
M. Jean MOUTARDE
Vente d’un terrain communal sis 19 Chaussée de l’Eperon, cadastré section AE n° 724 et n° 854
M. Jean MOUTARDE
Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel
M. Jean MOUTARDE
Journée de sensibilisation à la perte d’autonomie - Convention de partenariat « Ma maison A’Venir »
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Journée de sensibilisation à la perte d’autonomie - Convention de partenariat « Ma maison A’Venir »
Mme Natacha MICHEL
Piste de karting - Plaine de jeux de Pelouaille - Bail emphytéotique Ville de Saint-Jean d’Angély / Passion Karting 16 - Avenant N° 1
M. Philippe BARRIERE
Mise à jour des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) mis en place le 1er janvier 2020
Mme Myriam DEBARGE
Rapport d’activités 2019 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
M. Cyril CHAPPET
Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terres agricoles exploitées selon un mode de production biologique
M. Matthieu GUIHO
