Séance du 28 janvier 2021
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Salle de spectacle EDEN – Travaux d’aménagement d’une salle de pratique artistique, de lieux d’accueil des artistes et de locaux de stockage – Demande de subvention DETR 2021
M. Cyril CHAPPET
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle
M. Cyril CHAPPET
Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique – Projet de renouvellement urbain rue des Bancs
M. Jean MOUTARDE
Site du Coi - Travaux d’équipements sportifs – Construction d’une halle multisports et d’un city-stade, réaménagement des salles du complexe sportif - Demandes de subventions
M. Philippe BARRIERE
Plan d’eau de Bernouët – Convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’exploitation du snack-bar, du minigolf et des pédalos
M. Philippe BARRIERE
Annexe - Plan d’eau de Bernouët – Convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’exploitation du snack-bar, du minigolf et des pédalos
M. Philippe BARRIERE
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
M. Matthieu GUIHO
Alimentation électrique souterraine du cinéma communautaire CinéVals - Convention de servitude avec ENEDIS
M. Jean MOUTARDE
Annexe 1 - Alimentation électrique souterraine du cinéma communautaire CinéVals - Convention de servitude avec ENEDIS
M. Jean MOUTARDE
Annexe 2 - Alimentation électrique souterraine du cinéma communautaire CinéVals - Convention de servitude avec ENEDIS - Plan
M. Jean MOUTARDE
