Séance du 12 décembre 2019
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Convention Ville - Association « Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély » pour l’occupation de locaux communaux - Année 2020
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention avec l'association "Abbaye royale" - Occupation de locaux communaux - Année 2020
M. Cyril CHAPPET
Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély - Avenant N° 1
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Abbaye royale - Avenant N° 1
M. Cyril CHAPPET
Fêtes de fin d’année 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Jean-d'Angély et l’association des commerçants et artisans angériens C2A
M. Cyril CHAPPET
Résidence artistique musicale à l’Abbaye royale du 22 au 26 janvier 2020 - Convention avec l’association « HARPO »
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Résidence artistique à l’Abbaye - Convention avec l’association HARPO
M. Cyril CHAPPET
Travaux relatifs à l’aménagement de la salle Aliénor d’aquitaine - Demande de subventions
M. Jean MOUTARDE
Travaux relatifs à l’aménagement de la rue du Palais - Demande de subvention auprès du Département
M. Jean MOUTARDE
Réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive Rue du Palais - Convention avec l’INRAP
M. Jean MOUTARDE
Stade municipal Daniel Barbarin - Travaux d’homologation des infrastructures du terrain annexe synthétique - Demande de subventions
M. Jean MOUTARDE
Plan d’eau de Bernouet - Mise en conformité d’équipements ludiques - Demande de subventions
M. Jean MOUTARDE
Protection des personnes et des biens – Prévention et lutte contre la délinquance – Vidéoprotection – Amélioration et extension du dispositif existant – Demande de subventions
Mme Marylène JAUNEAU
Musée des Cordeliers - Programme Graines d’artistes 2019-2020 - Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
Festival Fest’Y Blues 2020 - Convention de partenariat avec l’association des « Amis du Blues 17 »
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Festival Fest’Y Blues 2020 - Convention de partenariat avec les Amis du Blues 17
M. Cyril CHAPPET
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable - Année 2018
M. Jean MOUTARDE
Mise à jour et modification du tableau des effectifs (personnel permanent et non permanent)
Mme Myriam DEBARGE
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Mme Myriam DEBARGE
Rectification des écritures comptables – Apurement du compte 1069 - Budgets annexes Thermes - Usines relais – Bâtiment commercial
M. Matthieu GUIHO
Approbation du rapport de la CLECT en matière de transport au titre du ramassage scolaire
M. Matthieu GUIHO
