A+ A A-

Séance du 18 novembre 2019

Fichier
Délibération
Rapporteur
Installation d’une nouvelle Conseillère municipale
Mme la Maire
Installation d’une nouvelle Conseillère municipale
Mme la Maire
Installation de deux nouvelles Conseillères municipales - Tableau du Conseil municipal
Mme la Maire
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Parc d’activités Arcadys III – Vente d’un terrain à la Société CHAUSSON MATERIAUX
M. Jean MOUTARDE
Annexe 1 - Avis de France Domaine
M. Jean MOUTARDE
Annexe 2 - Plan
M. Jean MOUTARDE
Dénomination du stade municipal « Stade municipal Daniel Barbarin "
Mme la Maire
Contrat local contre les violences conjugales, sexistes et sexuelles pour le territoire des Vals de Saintonge
Mme Natacha MICHEL
Contrat local contre les violences conjugales, sexistes et sexuelles pour le territoire des Vals de Saintonge - Annexe
Mme Natacha MICHEL
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Règlement du marché aux truffes
M. Cyril CHAPPET
Annexe 2 - Convention de mise à disposition de la salle Aliénor d'Aquitaine
M. Cyril CHAPPET
Musée des Cordeliers - Programmation culturelle 2019 -2020 - Convention de prêt de l’autochenille Scarabée d’Or.19
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention de prêt d'oeuvre
M. Cyril CHAPPET
Commissions municipales - Délégation et représentation des élus
Mme la Maire
Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et représentation des élus
Mme la Maire
Prestations de services juridiques – Convention d’honoraires
Mme la Maire
Annexe - Convention d'honoraires
Mme la Maire
Décision modificative
M. Cyril CHAPPET