Séance du 4 juillet 2019
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Annexe 2 - Difficultés introduites par la loi NOTRe en matière de politique locale du commerce
Mme la Maire
Friche Brossard - Avenant n° 2 - Convention opérationnelle tripartite avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF) et Vals de Saintonge Communauté
Mme la Maire
Association Yellow – Changement de statut – SCIC Belle Factory – Convention d’objectifs pluriannuelle 2019/2021 avec la Ville – Avenant n° 1
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Avenant N° 1 - Association Yellow – Changement de statut – SCIC Belle Factory – Convention d’objectifs pluriannuelle 2019/2021 avec la Ville
M. Cyril CHAPPET
Convention annuelle 2019 Ville de Saint-Jean-d'Angély / Association Block Session – Avenant N° 1
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Avenant N° 1 à la Convention annuelle 2019 Ville de Saint-Jean-d'Angély / Association Block Session
M. Cyril CHAPPET
Salle de spectacle EDEN – Exploitation de la licence de débit de boissons de 4ème catégorie – Convention type de mise à disposition
M. Cyril CHAPPET
Convention Ville – Association « Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély » pour l’occupation de locaux communaux
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention avec avec l’association Abbaye aux Dames, la cité musicale
M. Cyril CHAPPET
Convention de partenariat avec l’association Eurochestries Charente-Maritime et l’association Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély
M. Cyril CHAPPET
Musée des Cordeliers - Programme de conservation-restauration - Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
Ecole du Manoir – Participation aux travaux de réfection de l’isolation et de l’étanchéité avec Vals de Saintonge Communauté
M. Jean MOUTARDE
Chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz - Instauration de la redevance réglementée pour occupation provisoire du domaine public
M. Jean MOUTARDE
Manifestation du 14 juillet 2019 – Convention avec le Ministère de l’Intérieur
Mme Marylène JAUNEAU
Annexe 1 - Manifestation du 14 juillet 2019 – Convention avec le Ministère de l’Intérieur
Mme Marylène JAUNEAU
Annexe 2 à la convention avec le Ministère de l’Intérieur (manifestation du 14 juillet 2019)
Mme Marylène JAUNEAU
