Séance du 27 mai 2021
Fichier
Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Licences d’entrepreneur de spectacle de la Ville - Exploitant de lieux : salle de spectacle EDEN et Micro-folie - Producteur et diffuseur de spectacles
M. Cyril CHAPPET
Création d’un parcours Tèrra Aventura - Convention de partenariat - Annexe Charte Réseau Tèrra Aventura
M. Cyril CHAPPET
Relance économique des librairies indépendantes - Développement des acquisitions de livres imprimés par la Médiathèque municipale - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre
M. Cyril CHAPPET
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 1
M. Cyril CHAPPET
Fondation du patrimoine - Convention de partenariat - Aide aux propriétaires privés pour la restauration du patrimoine
M. Cyril CHAPPET
Fondation du patrimoine - Convention de partenariat - Aide aux propriétaires privés pour la restauration du patrimoine - Annexe
M. Cyril CHAPPET
Complexe sportif du Coi - Rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales - Travaux d’isolation thermique par l’extérieur du logement de fonction - Demande de subvention DSIL 2021
M. Philippe BARRIERE
Ecluses de Bernouet - Pose d’un éclairage sur le bassin d’eau vive de kayak – Demande de subvention
M. Philippe BARRIERE
Protection des personnes et des biens - Prévention et lutte contre la délinquance - Vidéoprotection - Exploitation du dispositif – Convention de partenariat entre la Ville et l’Etat
Mme Marylène JAUNEAU
Vidéoprotection - Exploitation du dispositif – Convention de partenariat entre la Ville et l’Etat - Annexe 1
Mme Marylène JAUNEAU
Vidéoprotection - Exploitation du dispositif – Convention de partenariat entre la Ville et l’Etat - Annexe 2 : plan
Mme Marylène JAUNEAU
Approbation de la révision partielle du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) 2021
M. Jean MOUTARDE
Approbation de la révision partielle du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) 2021 - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Défense extérieure contre l’incendie - Commune d’Essouvert - Implantation d’une réserve d’eau sur la parcelle cadastrée section ZH n° 75
M. Jean MOUTARDE
Défense extérieure contre l’incendie - Commune d’Essouvert - Implantation d’une réserve d’eau sur la parcelle cadastrée section ZH n° 75 - Annexe : convention
M. Jean MOUTARDE
Défense extérieure contre l’incendie - Commune de Mazeray - Implantation d’une réserve d’eau sur les parcelles cadastrées section B n° 1207 et ZL N° 1
M. Jean MOUTARDE
Défense extérieure contre l’incendie - Commune de Mazeray - Annexe 1 : convention parcelle cadastrée section B n° 1207
M. Jean MOUTARDE
Défense extérieure contre l’incendie - Commune de Mazeray - Annexe 2 : convention parcelle cadastrée section ZL N° 1
M. Jean MOUTARDE
Enfouissement des réseaux aériens d’alimentation électrique rue Comporté et Avenue du Port - Convention avec le SDEER
M. Jean MOUTARDE
Enfouissement des réseaux aériens d’alimentation électrique rue Comporté et Avenue du Port - Convention avec le SDEER - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Travaux de génie civil télécom aux abords du cinéma communautaire Cinévals - Convention avec Orange
M. Jean MOUTARDE
Travaux de génie civil télécom aux abords du cinéma communautaire Cinévals - Convention avec Orange - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Transport public de personnes, régulier et à la demande - Maintien des services assurés par la commune au 1er juillet 2021
Mme Natacha MICHEL
Transport public de personnes, régulier et à la demande - Maintien des services assurés par la commune au 1er juillet 2021 - Annexe
Mme Natacha MICHEL
