Séance du 7 février 2019 - Ville de Saint-Jean-d'Angély

D1

Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mme la Maire

D2

Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2019

M. Matthieu GUIHO

D4

Campagne de promotion touristique internationale avec le réseau Sites et Cités remarquables et Atout France – Engagement de la commune

M. Cyril CHAPPET

D4-1

Annexe - Campagne de promotion touristique internationale avec le réseau Sites et Cités remarquables et Atout France – Engagement de la commune - Convention

D5

Salle de spectacle EDEN - Contrat et tarifs de location - Corrections

M. Cyril CHAPPET

D5-1

Annexe 1 - Salle de spectacle EDEN - Tarifs de location de location

D5-2

Annexe 2 - Salle de spectacle EDEN - Contrat de location

D6

Musée des Cordeliers - Projet scientifique et culturel 2018 – 2022

M. Cyril CHAPPET

D6-1

Annexe 1 - Musée des Cordeliers - Projet scientifique et culturel 2018 – 2022

D6-2

Annexe 2 - Musée des Cordeliers - Projet scientifique et culturel 2018 – 2022 - Phasage 2018-2021

D7

Plan local d’urbanisme - Modification simplifiée N° 4 – Engagement de la procédure

M. Jean MOUTARDE

D8

Vente d’un bien communal situé 2 rue Jélu et 36 rue du Jeu de Paume

M. Jean MOUTARDE

D8-1

Annexe - Vente d’un bien communal situé 2 rue Jélu et 36 rue du Jeu de Paume - Plan

D9

Utilisation de la salle de sport du Centre d’Incendie et de Secours de Saint-Jean-d'Angély par la Police municipale – Convention avec le SDIS 17

Mme Marylène JAUNEAU

D9-1

Annexe - Utilisation de la salle de sport du Centre d’Incendie et de Secours de Saint-Jean-d'Angély par la Police municipale – Convention avec le SDIS 17