Séance du 30 avril 2020
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
SCIC Belle Factory – Convention d’objectifs pluriannuelle 2019/2021 avec la Ville – Avenant N° 2 – Subvention 2020 – Modalités de versement et d’attribution
M. Cyril CHAPPET
Convention 2020 - Ville de Saint-Jean-d'Angély/Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
M. Philippe BARRIERE
Salle de spectacle EDEN - Lancement d’une programmation culturelle partenariale innovante - Demande de financement LEADER actualisée
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Annexe 2 - Marché aux truffes - Convention location Salle Aliénor d'Aquitaine
M. Cyril CHAPPET
Opération Cité Point du Jour – Convention de groupement de commandes avec Vals de Saintonge Communauté
Mme la Maire
Plan d’eau de Bernouet – Convention de rétrocession du droit de pêche Ville de Saint-Jean-d'Angély / Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) « Les Pêcheurs Angériens »
M. Philippe BARRIERE
Annexe - Convention de rétrocession du droit de pêche à l'AAPPMA Les Pêcheurs Angériens
M. Philippe BARRIERE
Plan d’eau de Bernouet – Fédération départementale de Pêche de la Charente-Maritime – Label national pêche « Parcours Famille »
M. Philippe BARRIERE
Transport public de personnes, régulier et à la demande – Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Transport des personnes - Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine
Mme Natacha MICHEL
