Nature et environnement
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2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB-105 portant modification de l'agrément de la société SARP SUD-OUEST - SNATI pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif
- Récépissé de déclaration IOTA relatif au lotissement Les Moulins
- Dépôt des demandes d'indemnisation au titre de l'ISN pour les dommages causés aux récoltes suite aux aléas climatiques 2024
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2024
- Arrêté préfectoral portant enregistrement pour l'extension de la déchetterie exploitée par le syndicat mixte CYCLAD - Installations classées pour la protection de l'environnement
- SAFER - Décision retrocession
- Arrêté préfectoral - Renouvellement de l'autorisation administrative du système d'assainissement de Saint Jean d'Angély
- Arrêté préfectoral portant prolongation du délai d'instruction d'une demande d'enregistrement au titre des IPCE - Projet extension CYCLAD
- Abrogation arrêté préfectoral 24EB609
- Arrêté préfectoral n° 24EB611 levant la limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de gironde
- Appel de canditature en application des articles L 141-1 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime
- Arrêté Préfectoral n° 24EB563 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de gironde
- DECISION DE RETROCESSION
- Prolongation de la date de dépôt des demandes d'indemnisation au titre de l'ISN non assuré - pertes de récolte en maraîchage suite aux inondations de l'automne 2023
- Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime
- Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique (projet arrêté démoustication)
- arrêté préfectoral encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l'excès de pluie pendant une longue durée du 18 octobre au 14 novembre 2023
- arrêté ministériel portant reconnaissance au titre de l'indemnisation des pertes de récoltes suite à l'excès de pluie du 18 octobre au 14 novembre 2023
- arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation temporaire de procéder à la mise en exploitation temporaire du forage des Capucins durant les essais cliniques en vue d'une future exploitation au titre des eaux minérales naturelles
- arrêté préfectoral autorisation environnementale plateforme de transformation, traitement, stockage et picking du bois par la société CHAUSSON MATERIAUX sur le site d'ARCADYS III
- arrêté inter-préfectoral n° 24EB285
- autorisation d'exploiter
- candidature à la mission d'Organisme Unique de Gestion Collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation
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2023
- inventaire des zones de Frayères, de croissance
- Grippe aviaire fiche biosécurité IA
- Grippe aviaire communiqué de Presse
- Grippe aviaire arrêté
- prescriptions générales aux ateliers en charge d'accumulateurs stationnaires d'énergie
- exposition Les chauves-souris, ces étranges mammifères
- convention avec l'association Nature Environnement 17
- DEC Mise à disposition exposition Jardiner la Rue
- DEC Mise à disposition "Dorloteurs d'Abeilles
- arrêté calamité agricole gel du 1er au 5 avril 2022
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