A+ A A-

Séance du 1er février 2018

N° délib.
Objet de la délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2018
M. Matthieu GUIHO
Annexe - Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2018
Projet de centre thermal - Approbation du principe de vente de la Caserne Voyer et du forage à la Compagnie VALVITAL
Mme la Maire
Annexe 1 - Plan parcelle AH 1227 Caserne Voyer
Annexe 2 - Plan parcelle AH 1181 Forage
Réhabilitation des immeubles situés aux N° 3, 5 et 7 rue des Bancs - Etudes de faisabilité - Projet de convention avec la SEMIS
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Réhabilitation des immeubles situés aux N° 3, 5 et 7 rue des Bancs - Etudes de faisabilité - Convention avec la SEMIS
Convention entre la Ville et l’EPCC pour la mise à disposition de l’Abbaye Royale - Avenant N° 1
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Mise à disposition de l’Abbaye Royale - Avenant N° 1 à la convention entre la Ville et l’EPCC
Approbation du principe de la vente du Domaine de Chancelée
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Etat parcellaire Domaine de Chancelée
Actions collectives de prévention du service Cap séniors et solidarité – Convention relative à la subvention accordée dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – Programme 2017
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Actions collectives de prévention du CSS – Conférence des financeurs - Convention
Aménagement centre-bourg - Accessibilité du service de transport urbain régulier – Demande de subventions
Mme Natacha MICHEL
Equipement culturel – Salle de répétition musiques actuelles – Block house – Travaux de rénovation – Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
Fondation du Patrimoine - Avenant N° 3 à la convention de partenariat
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Fondation du patrimoine - Avenant N 3
Espace formation 6 avenue Pasteur - Participation de la Ville aux travaux au titre de la copropriété avec Vals de Saintonge Communauté
M. Jean MOUTARDE
Plan local d’urbanisme – Approbation de la révision allégée N° 2
M. Jean MOUTARDE
Annexe - PLU - Révision allégée N° 2
Pôle cycliste de l’Aumônerie – Travaux de réfection des virages de la piste de BMX – Demande de subventions
M. Daniel BARBARIN
Plan d’eau de Bernouët - Exploitation du snack-bar, du minigolf et des pédalos
M. Daniel BARBARIN
Annexe1 - Plan d’eau de Bernouët - Exploitation du snack-bar, du minigolf et des pédalos -Cahier des charges
Annexe 2 - Plan d’eau de Bernouët - Convention de concession
Utilisation des salles et équipements municipaux – Prestations de services – Révision des tarifs
M. Daniel BARBARIN
Annexe - Tarifs salles, prestations de services
Tarifs des photocopies pour les associations angériennes
M. Daniel BARBARIN
Dénomination de la place située face à la maison du water-polo - Accord de principe
M. Daniel BARBARIN
Autorisation spéciale – Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO