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Séance du 1er juillet 2021

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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Gestion des tours de l’Abbatiale - Convention entre la Ville de Saint-Jean-d'Angély et Charentes Tourisme Mission Vals de Saintonge
Mme Anne DELAUNAY
Annexe - Gestion des tours de l’Abbatiale - Convention entre la Ville de Saint-Jean-d'Angély et Charentes Tourisme Mission Vals de Saintonge
Comité local de Saint-Jean-d'Angély dénommé « La Motte » de la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC) - Attribution d’une subvention exceptionnelle
M. Fabien BLANCHET
Musée des Cordeliers - Lancement du programme Graines d’artistes Edition 2021-2022 - Demandes de subvention
M. Cyril CHAPPET
SAUR - Rapports annuels sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2020
M. Jean MOUTARDE
Annexe 1 - Assainissement - Rapport annuel 2020 du délégataire
Annexe 2 - Specimen de facture
Annexe 3 - Note établie par l'agence de l'eau
Modification du tableau des effectifs - Personnel permanent et non permanent
Mme Myriam DEBARGE
SEMIS - Logements locatifs sociaux - Approbation des comptes 2020
M. Matthieu GUIHO
Décision modificative
M. Matthieu GUIHO