Séance du 25 janvier 2024
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
29 janvier 2024
Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention de mandat avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
29 janvier 2024
Annexe - Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention de mandat avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
29 janvier 2024
Avenant n° 2 à la convention opérationnelle n° 17-18-053 d’action foncière pour la redynamisation du centre ancien avec l’EPFNA
29 janvier 2024
Annexe - Avenant n° 2 à la convention opérationnelle n° 17-18-053 d’action foncière pour la redynamisation du centre ancien avec l’EPFNA
29 janvier 2024
Identification des Zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAPER)
29 janvier 2024
Maison de Santé Pluridisciplinaire - Acquisition de la Maison médicale de la Source
29 janvier 2024
Annexe Estimation Domaine - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Acquisition de la Maison médicale de la Source
29 janvier 2024
Mise à disposition de locaux au profit d’associations culturelles et artistiques angériennes
29 janvier 2024
Annexe - Abbaye royale - Convention de partenariat avec le Cercle philharmonique
29 janvier 2024
Requiem de Mozart, concert du dimanche 17 mars 2024 - Convention de partenariat avec l’association Pizzicati
29 janvier 2024
Annexe - Requiem de Mozart, concert du dimanche 17 mars 2024 - Convention de partenariat avec l’association Pizzicati
29 janvier 2024
Site Patrimonial Remarquable - Lancement d’une procédure de modification du règlement
29 janvier 2024
Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) au titre de l’article L. 153-54 du Code de l’urbanisme
29 janvier 2024
Réserves foncières rue Maurice Ravel - Cession de 50 % du foncier au profit de JPL Groupe B2i
29 janvier 2024
Annexe - Estimation Domaine - Réserves foncières rue Maurice Ravel - Cession de 50 % du foncier au profit de JPL Groupe B2i
29 janvier 2024
Création d’une ligne électrique souterraine - Conventions de servitudes avec ENEDIS
29 janvier 2024
Annexe - Création d’une ligne électrique souterraine - Conventions de servitudes avec ENEDIS
29 janvier 2024
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
29 janvier 2024
