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Séance du 29 juin 2023

N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Liste des délibérations examinées en séance
3 juillet 2023
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 juillet 2023
Annexe 1 - Liste des dons de la famille de Monsieur Jean COMBES
3 juillet 2023
Annexe 2 - Liste des dons de M. Yann FILLEUL
3 juillet 2023
Contrat de Proximité 2022-2026 avec le Département de la Charente-Maritime relatif au territoire des Vals de Saintonge - Approbation
3 juillet 2023
Annexe - Contrat de proximité 2022-2023
3 juillet 2023
Abbaye Royale - Restauration du portail et du muret des Tours – Demande de subventions – Modification du plan de financement
3 juillet 2023
Création d’une salle de formation des arts vivants - Demande de subvention LEADER
3 juillet 2023
Requalification urbaine cœur de Ville - Place du Marché et rue de l’Hôtel-de-Ville - Demande de subventions
3 juillet 2023
Constitution de réserves foncières - Projet d’aménagement à vocation habitat - Modification de la délibération du 22 septembre 2022
3 juillet 2023
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association Départementale des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT.17)
3 juillet 2023
Annexe 1 - Convention portant règlement du marché aux truffes
3 juillet 2023
Annexe 2 - Convention de mise à disposition de la salle Aliénor d'Aquitaine pour marchés aux truffes
3 juillet 2023
Offre culturelle estivale 2023 - Demande de subvention
3 juillet 2023
« Eurochestries » - Concert du 6 août 2023 - Convention de partenariat avec Cap Saintonge
3 juillet 2023
Annexe « Eurochestries » - Concert du 6 août 2023 - Convention de partenariat avec Cap Saintonge
3 juillet 2023
Projet de plantation d’un ilot de biodiversité avec l’entreprise « Créateur de forêt » - Accord de principe
3 juillet 2023
Modernisation de l'éclairage public - Demande de subvention au titre du Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds Vert)
3 juillet 2023
Vente de la parcelle cadastrée section ZD n° 129 à la commune de Landes
3 juillet 2023
Annexe - Estimation France Domaine - Vente terrain commune de Landes
3 juillet 2023
Vente d’un délaissé de terrain rue Jean Réveillaud
3 juillet 2023
Annexe - Estimation France domaine rue Jean Réveillaud
3 juillet 2023
Modification simplifiée N° 5 du Plan local d’urbanisme - Approbation
3 juillet 2023
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2024
3 juillet 2023
Déclassement et désaffectation de voirie sans enquête publique rue Charles Péguy et chemin du Puy Lachevalle
3 juillet 2023
Annexe - Plan de Division
3 juillet 2023
Vente de la parcelle « Résidence Porte de Niort 1ère tranche » à Immobilière Atlantic Aménagement
3 juillet 2023
SAUR - Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) – Année 2022
3 juillet 2023
Annexe 1 - Assainissement - Rapport annuel 2022 du délégataire
3 juillet 2023
Annexe 2 - Note établie par l'agence de l'eau
3 juillet 2023
Festivités du 14 juillet 2023 - Convention avec le Ministère de l’Intérieur
3 juillet 2023
Annexe 1 - Convention gendarmerie Festivités du 14 juillet 2023
3 juillet 2023
Annexe 2 - Etat prévisionnel Festivités du 14 juillet 2023
3 juillet 2023
Modification du tableau des effectifs (personnel permanent et non permanent)
3 juillet 2023
Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur 2023
3 juillet 2023
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville - Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Actualisation
3 juillet 2023
Décision modificative
3 juillet 2023
Décision modificative - Maquette DM1 du Budget principal
3 juillet 2023