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Séance du 29 mars 2018

N° délib.
Objet de la délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Vœu concernant la ligne SNCF Niort/Saintes
Mme la Maire
Compte de gestion 2017 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Compte de gestion 2017 - Budgets annexes
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Bâtiment commercial
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Thermes
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Salle de spectacle Eden
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Transports
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Eau
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Assainissement
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2017 - Budget annexe Lotissement Les Fontaines du Coi
M. Matthieu GUIHO
Affectation du résultat 2017 - Budget Ville
M. Matthieu GUIHO
Affectation du résultat 2017 - Budget annexe Thermes
M. Matthieu GUIHO
Affectation du résultat 2017 - Budget annexe Eau
M. Matthieu GUIHO
Taux de fiscalité pour l’année 2018
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2018 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Subventions aux associations 2018
M. Matthieu GUIHO
Convention 2018 – Ville de Saint-Jean-d'Angély / Association Angérienne d’Action Artistique (A4) au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention 2018 avec l'A4
Convention 2018 – Ville de Saint-Jean-d'Angély / Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
M. Daniel BARBARIN
Annexe - Convention 2018 avec le NCA
Budget primitif 2018 - Budget annexe Bâtiment commercial
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2018 - Budget annexe Salle de spectacle Eden
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2018 - Budget annexe Transports
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2018 - Budget annexe Assainissement
M. Matthieu GUIHO
Projet de centre thermal - Vente de la Caserne Voyer et du forage à la Compagnie Européenne des Bains - Groupe Valvital (ou toute autre personne morale type SAS substituée)
Mme la Maire
Annexe - Projet acte de vente de la caserne Voyer et du forage
Attribution de la concession du service public pour le financement, la conception, la construction, l’entretien-maintenance et l’exploitation d’un crématorium
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Attribution de la concession DSP Crématorium - Examen candidatures
Annexe 2 - Attribution de la concession DSP Crématorium - Analyse des offres
Annexe 3 - Attribution de la concession DSP Crématorium - Examen de l'offre
Annexe 4 - Attribution de la concession DSP Crématorium - Rapport du maire
Annexe 5 - Attribution de la concession DSP Crématorium - Projet contrat
Convention entre la Ville et l’EPCC « Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély » pour la mise à disposition de l’Abbaye Royale - Avenant N° 2
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Mise à disposition de l'Abbaye royale - Convention Ville EPCC - Avenant N° 2
Diffusion de la marque de territoire « L’Esprit Angély » - Convention de prêt de matériel
M. Cyril CHAPPET
Annexe convention - Diffusion de la marque de territoire L'esprit Angély
Annexe convention - Diffusion de la marque de territoire L'esprit Angély
Annexe convention - Diffusion de la marque de territoire L'esprit Angély
Annexe convention - Diffusion de la marque de territoire L'esprit Angély
Vente du Domaine de Chancelée
M. Cyril CHAPPET
A4 - Résidence d'artistes - Convention d'occupation du logement communal sis au N° 8 rue Laurent Tourneur
M. Cyril CHAPPET
Annexe - A4 - Résidence d'artistes - Convention d'occupation logement 8 rue L. Tourneur (01)
Transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électriques »
M. Jean MOUTARDE
Gestion des déchets - Tri et collecte du papier - Convention de mise à disposition et d’utilisation du matériel pour la collecte de papier de bureau par CYCLAD
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Gestion des déchets - Tri du papier - Convention signée avec CYCLAD
SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 22 rue du Jeu de Paume – Avenant N° 2 à la convention
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 22 rue du Jeu de Paume – Avenant N° 2 à la convention
SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 19 rue d’Aguesseau – Avenant N° 2 à la convention
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 19 rue d’Aguesseau – Avenant N° 2 à la convention
Programme bien-être et nutrition – Convention de partenariat
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Programme bien-être et nutrition – Convention de partenariat
Vals de Saintonge Communauté – Approbation des statuts modifiés
Mme la Maire
Annexe - Vals de Saintonge Communauté – Approbation des statuts modifiés
Modification du tableau des effectifs - Personnel permanent
Mme DEBARGE
Tarifs d’utilisation des salles de l’Abbaye royale
M. Daniel BARBARIN
Annexe - Tarifs d’utilisation des salles de l’Abbaye royale
Etudes de faisabilité pour la réhabilitation d’un ilot d’immeubles situés 3, 5, 7 rue des Bancs par la SEMIS - Provision pour risques et charges exceptionnels
M. Matthieu GUIHO
Restitution du terrain de l’ancienne aire d’accueil des gens du voyage
M. Matthieu GUIHO
Annexe - PV de restitution du terrain de l’ancienne aire d’accueil des gens du voyage