Séance du 5 juillet 2018
N° délibération
Objet de la délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Salle de spectacle Eden – Mode d’exploitation – Grille tarifaire et contrat de location de l’équipement
M. Cyril CHAPPET
Actions collectives de prévention du service Cap séniors et solidarité – Convention relative à la subvention accordée dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – Programme 2018
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Actions collectives de prévention Cap Séniors et Solidarité - Conférence des financeurs - Convention
Convention de partenariat 2018 avec l’Association angérienne d’action artistique (A4) - Avenant N° 1 - Subvention programmation culturelle
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention de partenariat 2018 avec l’A4 - Avenant N° 1 - Subvention programmation culturelle
Convention de partenariat 2018 avec Blues Passions - Subvention programmation culturelle
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention de partenariat 2018 avec Blues Passions - Subvention programmation culturelle
Convention de partenariat 2018 avec l’Association Block Session - Subvention programmation culturelle
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention de partenariat 2018 avec l’Association Block Session - Subvention programmation culturelle
Culture conjointe de peupliers de qualité - Convention avec le groupe Joubert Valter peupliers
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Culture conjointe de peupliers de qualité - Convention avec le groupe Joubert Valter peupliers
Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de distribution d’eau potable (prix et qualité) - Année 2017
M. Jean MOUTARDE
Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (prix et qualité) - Année 2017
M. Jean MOUTARDE
Plan local d’urbanisme - Modification simplifiée N° 3 - Engagement de la procédure
M. Jean MOUTARDE
Approbation du principe de la vente de parcelles à la SECTP pour la création d’une plateforme de recyclage de déchets inertes
M. Jean MOUTARDE
Association NOAH pour l’autisme - Soutien aux familles - Convention de partenariat
Mme Natacha MICHEL
Projet d’économie circulaire - Atelier recyclage/bricolage pour le logement des jeunes - Association A chacun son toi…t - Convention de partenariat
Mme Natacha MICHEL
Création d’un garage solidaire et d’une plateforme mobilité en Vals de Saintonge - Subventions exceptionnelles aux associations Saint-Fiacre et Vals de Saintonge Mobilité
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Création d’un garage solidaire et d’une plateforme mobilité - Subvention à Vals de Saintonge Mobilité - Convention
Traitement des archives communales - Modification du tableau des effectifs - Personnel non permanent
Mme Myriam DEBARGE
Transfert de la compétence eau à Vals de Saintonge Communauté - Mise à disposition de personnel
Mme Myriam DEBARGE
Intégration de la parcelle cadastrée section ZB n° 19 dans l’actif de la ville
M. Matthieu GUIHO
