Séance du 4 octobre 2018
N° délibération
Objet de la délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine – Suivi des observations définitives – Exercices 2011 et suivants – Actions entreprises
Mme la Maire
Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine – Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’EPCC Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély – Débat
Mme la Maire
Revitalisation du centre-ville – Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Convention avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté
M. Cyril CHAPPET
Exploitation de la salle de spectacle EDEN - Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
M. Cyril CHAPPET
Exploitation de la salle de spectacle EDEN – Licence d’entrepreneur de spectacle
M. Cyril CHAPPET
Salle de spectacle Eden – Responsable de salle – Modification du tableau des effectifs – Personnel non permanent
Mme Myriam DEBARGE
Actions collectives de prévention du service Cap Seniors et Solidarité - Convention relative à la subvention accordée dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie - Programme 2018
Mme Natacha MICHEL
Programme pluriannuel de gestion de la Boutonne Amont - Avis sur la demande d’autorisation environnementale
M. Jean MOUTARDE
Projet du Syndicat mixte CYCLAD – Déclaration d’exploitation d’une déchèterie sur la commune de Saint-Jean-d'Angély – Avis sur la demande d’enregistrement
M. Jean MOUTARDE
Avis sur le Projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2024
Mme Marylène JAUNEAU
Rapport d’activités 2017 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
M. Cyril CHAPPET
Recensement de la population 2019 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Mme Myriam DEBARGE
