Séance du 28 septembre 2023
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
29 septembre 2023
Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
29 septembre 2023
Annexe 1 - Approbation du plan de gestion Unesco - Annexe Plan de gestion.pdf
29 septembre 2023
Transfert d’une parcelle de terrain située Espace Victor Hugo à Vals de Saintonge Communauté pour l’exercice de la compétence collecte et traitement des déchets
29 septembre 2023
Projet de production de chaleur mutualisée pour le futur lotissement « Des Moulins »
29 septembre 2023
Projet de réseau de chaleur – Implantation d’une chaudière automatique à bois déchiqueté
29 septembre 2023
Opération Octobre rose - Convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer de la Charente-Maritime
29 septembre 2023
Annexe 2 - Octobre rose - Convention avec la Ligue contre le cancer de la Charente-Maritime
29 septembre 2023
Maison de Santé Pluridisciplinaire – Acquisition de la Maison médicale de la Source
29 septembre 2023
Musée des Cordeliers - Programme de conservation-restauration 2023 – Plan de financement
29 septembre 2023
Lancement du programme d’éducation artistique et culturelle « Graines d’artistes », édition 2023-2024 – Plan de financement
29 septembre 2023
Projet de parc éolien sur la commune de Saint-Pardoult - Avis sur la demande d’autorisation environnementale
29 septembre 2023
Projet de création d’une unité de méthanisation sur la commune de Genouillé - Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement
29 septembre 2023
Maison d’accueil Henriette Favier - Conseil de vie sociale - Désignation d’un représentant de la commune
29 septembre 2023
